Déposée le 18 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VGB Holding
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA FERME PROVENÇALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-31 du 1 août 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VGB Holding domicilié(e) Siège 519 chemin du Littoral, BP 149,13322 MARSEILLE CEDEX 16 - 13322 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 102 751 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VGB Holding domicilié(e) 519 chemin du Littoral, BP 149,13322 Marseille cedex 16 - 13322 - France.
La marque LA FERME PROVENÇALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232625.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VGB Holding SARL - Siège 519 chemin du Littoral, BP 149,13322 MARSEILLE CEDEX 16 - 13322 - France - SIREN 393102751
VGB Holding - 519 chemin du Littoral, BP 149,13322 Marseille cedex 16 - 13322 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50
Inscription le 8 avril 2004 - Changement d'adresse n°390336 - Publication au BOPI 2004-04-08
Inscription le 4 avril 2007 - Changement d'adresse n°451664 - Publication au BOPI 2007-04-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-18
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
Viande, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre « Gallus », et gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, à l'exception des olives, olives conservées, séchées et cuites bénéficant de l'appellation d'origine « olives noires de la Vallée des Baux de Provence » ou « olives cassées de la Vallée des Baux de Provence », gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers, huiles comestibles à l'exception des huiles d'olives, huiles d'olives bénéficiant de l'appellation d'origine « huile d'olive de la Vallée des Baux-de-Provence », « huile d'olive d'Aix-en-Provence » ou « huile d'olive de Haute-Provence », graisses comestibles ; tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; œufs de poules élevées en libre parcours ou œufs de poules élevées en plein air, poisson. Produits agricoles ni préparés, ni transformés, à l'exception des olives, produits horticoles ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais à l'exception des olives, olives fraîches bénéficiant de l'appellation d'origine « olives noires de la Vallée des Baux de Provence » ou « olives cassées de la Vallée des Baux de Provence » ; tous ces produits étant issus de la ferme ; produits forestiers ni préparés, ni transformés, graines [semences], semences, plantes et fleurs naturelles.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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